Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE (Société anonyme), rue Denis Papin, Zone industrielle à Ludres (Meurthe-et-Moselle).

Numéro de dépôt :
1198729
Date de dépôt :
17/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1992
Marque figurative de SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE rue Denis Papin

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE rue Denis Papin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE rue Denis Papin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198729.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mars 1992.

SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE rue Denis Papin a également déposé les autres marques suivantes : LE REVEREND DES ROIS , L'EMINENT REVEREND , ST HUBERT 41 , CARRE DE LORENE , LE PERE HUBERT , MARQUIS DE CREMENBERT , FREVAL , MARQUIS DE St HUBERT , MARQUIS DE ST HUBERT , LA CLAILLOTTE


SAINT-HUBERT INDUSTRIE LAITIERE (Société anonyme), rue Denis Papin, Zone industrielle à Ludres (Meurthe-et-Moselle). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Lait.